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  • Carte de localisation des points actuellement suivis par l'APRONA

  • Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets: La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

  • Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

  • Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

  • La couche contient les arrêts intervenant dans la compétence transport de SLA, à savoir : • les arrêts de bus du réseau Distribus • les arrêts du Transport à la Demande (TAD) • les arrêts de la ligne 3 du TRAM (sur territoires Français et Suisse) • les arrêts des inter urbaines dites ‘’Lignes de Haute-Alsace (LHA)’’ • le transport scolaire (regroupements pédagogiques intercommunaux, collèges et lycée) NB : • un arrêt donné peut être desservi par différents réseaux de bus Ex : 1 arrêt peut être desservi à la fois par le Réseau Distribus et par les lignes interurbaines ‘’LHA’’ Les réseaux de transport desservant chaque arrêt sont précisés dans le champ ‘’reseau’’ • certains arrêts sont aussi desservis par des transporteurs, qui ne sont pas de compétence SLA comme par exemple le Train Express Régional (TER). Données sous licence ouverte Etalab

  • Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

  • Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

  • Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

  • Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de l'atmosphère et des échanges d'énergie qui s'y manifestent (Aubert et Boulaine). L'épaisseur du milieu décrit dépasse rarement 2m. Les données concernent entre autres les caractéristiques physiques des sols (épaisseur, pierrosité, structure, granulométrie...), des paramètres chimiques (pH, matières organiques, Capacité d'Echange Cationique (CEC)...) mais également des caractéristiques hydriques des sols. Des informations sur le relief, l'occupation des sols, l'hydrologie et la géologie sont données à titre indicatif. La nomenclature des sols se base sur le Référentiel Pédologique 1995. Ces données peuvent être utiles à toute étude nécessitant des informations spatialisées sur les sols (production de biomasse agricole ou forestière, gestion qualitatitive et quantitative des eaux, biodiversité, stockage du carbone, risque érosion, aménagement du territoire, analyse paysagère, archéologie, etc...) La base de données sur les sols d'Alsace est gérée par l'Association pour la Relance Agronomique en Alsace (ARAA) et s'appuie sur le cahier des charges du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). Il existe plusieurs bases de données à des échelles différentes. Dans la base de données des sols Sud Alsace au 1/50 000ème, 113 unités cartographiques de sols sont décrites et 257 types de sols, découpés en 990 strates. Cette base au 1/50 000ème concerne 30 700 ha dans le Bas-Rhin et 208 900 ha dans le Haut-Rhin. Le Jura alsacien, les zones de montagne vosgienne, zones urbanisées et zones boisées ne sont pas cartographiées.

  • Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de l'atmosphère et des échanges d'énergie qui s'y manifestent (Aubert et Boulaine). L'épaisseur du milieu décrit dépasse rarement 2m. Les données concernent entre autres les caractéristiques physiques des sols (épaisseur, pierrosité, structure, granulométrie...), des paramètres chimiques (pH, matières organiques, Capacité d'Echange Cationique (CEC)...) mais également des caractéristiques hydriques des sols. Des informations sur le relief, l'occupation des sols, l'hydrologie et la géologie sont données à titre indicatif. La nomenclature des sols se base sur le Référentiel Pédologique 1995. Les unités de sols décrites sont également rattachées à la World reference Base (WRB). Ces données peuvent être utiles à toute étude nécessitant des informations spatialisées sur les sols (production de biomasse agricole ou forestière, gestion qualitatitive et quantitative des eaux, biodiversité, stockage du carbone, risque érosion, aménagement du territoire, analyse paysagère, archéologie, etc...) La base de données sur les sols d'Alsace est gérée par l'Association pour la Relance Agronomique en Alsace (ARAA) et respecte le cahier des charges du programme national Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). Il existe plusieurs bases de données à des échelles différentes. Dans le Référentiel Régional Pédologique (RRP) Alsace à 1/250 000ème, 82 unités cartographiques de sols sont décrites et 377 types de sols découpés en 1463 strates. Selon le type d'information souhaité et le besoin d'expertise complémentaire, différentes modalités et conditions d'accès à cette base de données sont définies. Une sélection de quelques paramètres issus de cette base de données est accessible en Open Data (voir ressources associées et fiche métadonnées DONNEES OUVERTES - Extrait base de données régionale des sols d'Alsace - Référentiel Régional Pédologique (RRP) Alsace au 1/250 000ème - 2011)