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  • Upperrhine Regional Planning Documents - 2019 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...)

  • Upperrhine Regional Planning Documents - 2017 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...)

  • Upperrhine Regional Planning Documents - 2016 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...)

  • Upperrhine Regional Planning Documents - 2018 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...)

  • Upperrhine Regional Planning Documents - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...)

  • Ce jeu de données contient les zonages éligibles pour les Aides à finalité régionale sur le département du Haut Rhin en 2009.

  • Cette carte permet d'afficher les captages d'eau, les stations de pompage, les traitements, les réservoirs, les périmètres de protection, les aires d'alimentation des captages prioritaires, les conduites d'adduction et de liaison. Les mises à jours sont réalisées à l'aide des dossiers des demandes de subvention, des informations de l'ARS, de la DDT, de l'Agence de l'Eau et du SATEP. Pour des raisons de nécessité, l'accès à la carte grand public ne s'affiche pas en-deçà de 1/40000° et certaines info ne seront pas disponibles.

  • Le fichier regroupe les îlots de sénescence désignés dans les aménagements forestiers de l'ONF, côtés alsacien et lorrain du Parc. Il contient aussi les îlots de sénescence crées dans la ZPS Vosges du Nord dans le cadre de contrats Natura2000. De nouveaux îlots seront crées lors des révisions des aménagements forestiers, la couche devra par conséquent être mise à jour. Les îlots crées sont maintenus le temps effectif de l'aménagement en cours (environ 30ans) et pourront alors être reconduits ou détruits.

  • Le SCoT Thur Doller s'est doté d’un outil à même de permettre l’application et de suivre la mise en œuvre des objectifs de maîtrise du rythme de consommation foncière. L’enveloppe urbaine de référence « Temps 0 » est cartographiée par commune et est annexée au Document d'Orientations et d'Objectifs.

  • Cette donnée représente l'inventaire des zones humides remarquables du Haut-Rhin réalisé par le Département du Haut-Rhin et l'Agence de l'Eau Rhin Meuse (AERM) en 1996, le maître d’œuvre ayant réalisé l'étude étant l'Atelier d'écologie rurale. Cette donnée a été digitalisée par le Département du Haut-Rhin en 2004.